Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PREUVE PAR LE GOUT
LEG, sas

Numéro de dépôt :
3866018
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2021
LA PREUVE PAR LE GOUT de LEG

Présentation de la marque LA PREUVE PAR LE GOUT

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA PREUVE PAR LE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEG domicilié(e) 36, Boulevard de Sébastopol - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 988 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque LA PREUVE PAR LE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PREUVE PAR LE GOUT est expirée depuis le 12 octobre 2021.

LEG a également déposé les autres marques suivantes : UNLIMITED MINI , COMPARMAN , Quel bonheur d'être ensemble , LE MOI DE LA MAISON , Ne fermons pas les yeux , 1966 , IMMOVIDEO , Oui on peut dire non , Télé ma chambre , Vivement aujourd'hui


LEG, sas - 36, Boulevard de Sébastopol - 75004 - PARIS - France - SIREN 440988343


CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 10 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622426 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de ; dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; organisation de manifestations, d'expositions et d'évènements à des fins commerciales ou publicitaires ; promotion de produits pour le compte de tiers ; distribution de prospectus, d'échantillons publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication pour la vente au détail en magasins de petite, moyenne et grande surface ; traitement administratif de commande ; d'achat prise par téléphone ou par internet. Parrainage publicitaire. Relations publiques. Regroupement pour le compte de tiers de ; produits d'épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits ; agricoles, horticoles et forestiers, produits d'entretien, produits d'hygiène, produits pharmaceutiques, de parfumerie, ustensiles pour le ménage ou la cuisine, récipients et ustensiles pour la réalisation de tâches ménagères courantes, articles de papeterie, petite ; maroquinerie, jouets et produits textiles (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Regroupement pour le compte de tiers de produits électriques à savoir produits électroménagers, appareils et matériel audio-visuel, équipement informatique, appareils pour le soin du corps et de la personne, appareils pour le jardinage et le bricolage, appareils pour l'éclairage (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour leur vente au détail ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Émissions ; radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission par voie téléphonique ou électronique de commandes prises à distance.